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Marques déposées par LAUTERBACH Jacques
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JL TERBASYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JL TERBASYSTEME
LAUTERBACH Jacques

Numéro de dépôt :
1723682
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
AUXONNE
Date d'expiration :
11/02/2001
JL TERBASYSTEME de LAUTERBACH Jacques

Présentation de la marque JL TERBASYSTEME

Déposée le 11 février 1991 par LAUTERBACH Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE), la marque française « JL TERBASYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAUTERBACH Jacques, domicilié(e) 21270 TALMAY - France.

La marque JL TERBASYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL TERBASYSTEME est expirée depuis le 11 février 2001.

LAUTERBACH Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TERBA SYSTEME


LAUTERBACH Jacques - 21270 TALMAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Cloisons métalliques et non métalliques amovibles équipées de ressorts et poussoirs destinés à l'avancement des produits (paquets, boîtes, flaconnages etc). Meubles présentoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.